La Boite du Fromager est un service de LA BOITE DU FROMAGER
| Nom du site: | La Boite du Fromager |
| Directeur de la publication: | Rebecca MATIVET |
| Raison sociale: | LA BOITE DU FROMAGER |
| Forme Juridique: | SAS |
| Capital: | 75 000 € |
| RCS: | Paris B 518 187 307 |
| SIRET | 518 187 307 00054 |
| TVA: | FR66518187307 |
| Siège social: | 149 avenue du Maine 75014 Paris France |
| Télephone : | +33 (0)5 56 40 17 74 |
| Hébergement | O2Switch Chem. des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand |
Ce site a été enregistrée à la CNIL. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 Janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en nous adressant un mail à : contact(at)laboitedufromager.com ou par courrier à l’adresse suivante :
Service résiliation : LA BOITE DU FROMAGER – 149 Avenue du Maine – 75014 PARIS – FRANCE
Objet
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Politique de confidentialité
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
Droits de la propriété intellectuelle
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l’exploitant du site Internet , ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Liens
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.
